Mentions légales
EDITEUR 
 
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Le présent site est la propriété de la commune de Luzillat, dont la mairie est situé Le Bourg – 63350 LUZILLAT.
E-mail : mairieluzillat@wanadoo.fr. 
 
HEBERGEMENT 
 
OVH 
 
CONCEPTION 
 
Mairie de Luzillat (Sandra Alves, Anne-Sophie Mignot).
 
CONDITIONS D’UTILISATION 
 
La commune de Luzillat met, à la disposition de l’utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes. S’il ne les accepte pas la commune de Luzillat le prie de quitter le site. 
 
CONTENU DU SITE 
 
Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. La commune de Luzillat se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la commune de Luzillat pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. 
 
PROPRIETE INTELLECTUELLE 
 
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RESPONSABILITES 
 
La commune de Luzillat ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité. La commune de Luzillat met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par la commune de Luzillat le sont à titre indicatif. La commune de Luzillat ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. 
 
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